Les droits d'auteurs s'appliquent dans tous les cas (commerciaux ou non). Simplement, dans la pratique, les utilisations non commerciales sont tolérées.

Les droits auteurs sont la pour les créations qui vont être commercialisé. Donc pour résumé tu fais pas de fric avec tu es tranquile^^

De rien, bonne création (:

Bonjour typy. Alors c'est vrai c'est toléré ? C'est génial. Non parceque je n'aurais pas voulu avoir des ennuis c'est pour ça que j'ai préféré demander. Merci de m'avoir répondu à ce sujet. A plus.

Je ne comprends pas le problème. Si je vois bien de quoi tu parle, tu veux faire une sorte de création avec des suite d'image avec des images des personnages de code lyoko ?
Si oui, c'est toléré, et personne ne nous a jamais rien dit pour les créations (:

Salut à tous les membres. J'écris ce sujet car je suis membre d'un site qui s'appelle : ace attorney online ( c'est un site ou on peut créer des procès de phoenix wright ), et je voudrai créer un procès avec quelque perso de code lyoko mais le problème, c'est que les administrateurs de ace attorney online me dise qu'il me faut des droits d'auteurs. Alors est-ce que sur ce site peut-on avoir les droits d'auteur ? Merci de votre réponse et bonne continuation.