Episodes Code Lyoko sur le net - Légalité/Illégalité

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Message par Typy » 01 Mai 2013, 21:09

Re: Episodes Code Lyoko sur le net - Légalité/Illégalité

Je comprends ton idée, elle est logique. Mais ce serait doublement malhonnête de faire payer pour voir une série que nous n'avons pas réalisé. (:
Dans le cas présent, bien que ce soit interdit, nous assumons la fonction de magnétoscope, pour les francophones, et surtout pour les Anglophones qui n'auront pas le plaisir de voir la saison 5 de sitôt. Évidemment, si nous avions un partenariat qui nous permettait de vendre légalement la série en remunérant les auteurs, nous serions ravis.

Sinon, Apple a ce partenariat, et tu peux acheter à un prix relativement abordable toutes les saisons de code lyoko sur Itunes : https://itunes.apple.com/fr/tv-season/c ... d298077212

Message par Tarentules Hunter » 26 Avr 2013, 17:11

Re: Episodes Code Lyoko sur le net - Légalité/Illégalité

Je pense qu'il ne faudrait publier sur le site les épisodes de Code Lyoko, sinon, la série ne pourrait plus exister, car tout le monde la regarderait sur le site. En revanche, publier les saisons à accès payant, pas trop cher non plus, ferait vivre les personnes qui l'on conçue, ainsi que le site/forum.

Message par Olivier » 26 Fév 2006, 19:15

Bien entendu. Dans la pratique il y a des tolérances. Je ne faisais que réagir à la phrase :

là c'est légal j'en suis certain vu qu'ils ont été payés pour leur taf


qui était manifestement fausse.

Message par L'anonyme » 26 Fév 2006, 18:06

Dans une certaine mesure, oui. mais nous n'en sommes pas là

Message par Elendil » 26 Fév 2006, 18:00

J'ai qu'une chose à dire : si les lois étaient respectées au pied de la lettre, vous n'auriez pas d'avatars CL, pas de wallpapers CL, ni de musiques CL, ni de vidéos, de bande-annonces, pas de galerie d'images, d'images modifiées, de petits programmes ou de mini-jeux. En un mot : pas de sites sur CL mis à part le site officiel...et ca vaut pas seulement pour Code Lyoko...

Vous trouvez pas que ce serait la fin d'internet :?:

Message par Hika-Chan » 26 Fév 2006, 15:27

mouarf ... bientot on va payer juste pour mentionner un titre XD

Message par Nicoluve » 26 Fév 2006, 15:12

Puisque la redevance a été étendue au disquettes (qui a déjà copié un MP3 sur une disquette?) et qu'une taxe spécifique aux téléviseurs va être étendue aux LCD d'ordis… On est bien dans la situation prévue par "le législateur dans sa grande sagesse".

Message par Olivier » 26 Fév 2006, 15:06

En fait la redevance télé est faite pour financer les chaînes publiques. C'est la redevance sur les supports vierges qui sert de contrepartie au droit à la copie privée.

Message par loicb54 » 26 Fév 2006, 14:50

Squirel a écrit:
Squirel : La redevance ne compte pas pour tf1,fr2 et fr3 il me semblait


nan elle ne compte pas pour tf1 , m6 et canal +

on paye pour france television donc fr2 fr3 fr4 fr5 frO (outremer)

Message par Squirel » 26 Fév 2006, 14:44

déplacement de sujet : je t'ai écouté Clem et je me suis charger de déplacer tout ca ici comme tu l'as indiqué ;)


Olivier a écrit:Oui, mais TU n'as pas payé MoonScoop, donc TU n'as évidemment pas le droit de les diffuser.


Anonymous a écrit:france 3 = chaine publique = redevance télé = on paye quand meme un peu moonscoop de notre poche


Olivier a écrit:Légalement, pas du tout.


C'est très clair : tu te rends coupable de contrefaçon.

france 3 = chaine publique = redevance télé


La redevance télé te donne le droit d'enregistrer sur magnétoscope et de prêter la cassette à un cercle proche (droit à la copie privé). PAS à le mettre sur Internet.


Olivier a écrit:C'est vrai pour Loïc : diffusion très restreinte. Ce n'est pas vrai ici, car potentiellement tout Internet peut venir et télécharger.


Squirel a écrit:Oui mais bon ce qu'il voulait dire c'est que france3 a payer pour avoir la saison 2 ET la difuser au public (gratuitement). Mais après ca empeche personne de l'enregistrer malgrer le copyright qui est balancer généralement a la fin du générique de fin (lol quand on a finit d'enregistrer).
La contre facon apres c'est de revendre les épisodes que tu as enregistré (la c'est sur c'est interdit)
Mais normalement je crois que on peut la diffuser (pour soit) mais pour d'autre (distribution sur le net) j'en sais rien mais bon les logos (fr3, canalJ etc ...) servent a indiquer que la difusion vient de cette chaine et donc qu'elle a été payer a moonscoop mais apres j'en sais pas plus ...
Par contre c'est sur et certain que moonscoop sont au courant que des épisodes circulent sur le net depuis peut etre meme la saison 1 et puis bon ils ont jamais rien demandé donc tant que on ne fait rien avec, je crois qu'ils nous autorise a ce les envoyer pour suivre Code Lyoko (ca changera rien a leur argent vu que c'est que les chaine qui les payent) donc voila maintenant j'en sais rien si c'est vrai ou pas ce que je raconte


loicb54 a écrit:
Squirel a écrit:Par contre c'est sur et certain que moonscoop sont au courant que des épisodes circulent sur le net depuis peut etre meme la saison 1 et puis bon ils ont jamais rien demandé


y a déja 2 site .fr et un .net qui ont du enlever les liens vers emule des épisodes de la saison 1 a la demande de moonscoop


Squirel : La redevance ne compte pas pour tf1,fr2 et fr3 il me semblait

Clem a écrit:Vous le faîtes exprès?? :evil:
Que je sois obligée d'écrire un vrai post!!!

Ce sujet a été traité 40 fois: merci d'y aller
http://yumi2004.celeonet.fr/forum/viewtopic.php?t=1223

en plus, vous y trouverez vos réponses!

Message par Volfor Death poil » 07 Nov 2005, 21:42

Bah moi aussi je suis bien obligé de les prendre sur emule (ou chez notre loic adoré préféré !) a cause des horaire de diffusion foireu ...
Faudrai savoir après, si ca rapporte vraiment de l'argent a Ante de regarder direct sur la télé, ou si ils touchent une somme définie quelques soit le nombre d'auditeur ... ou d autre trucs comme ca quoi :mrgreen:

Voila ...

Message par ResurectionOfSatan » 07 Nov 2005, 21:09

moi, les épisodes de code lyoko, jlé prends sur e-mule... et j'ai pas honte de le dire, au contraire... moi et le liberalisme, vous souvez... meme si j'avoue que c'est pas bien pour les auteurs de la serie... sa j'en ai honte... :?

Message par Clem » 14 Oct 2005, 21:19

Alors bordel de m..., c'est légal ou pas le téléchargement en France ?
:lol: c'est la question qu'on se pose tous!!
j'adore le lien que tu m'as filé Olivier :D

bref, oui, il faudra comme le dit monsieur l'avocat attendre la décision de la cour de cassation qui tranchera et l'on saura enfin si télécharger uniquement est illégal ou pas

Olivier: malheureusement, il faudra attendre longtemps très longtemps: parfois, ca met 2 ans :? parfois moins, ce sera la surprise

Message par Olivier » 14 Oct 2005, 21:08

Si la licence autorise explicitement la redistribution (comme la GPL), tu as bien sûr le droit. De même si l'oeuvre est tombée dans le domaine public, ou si tu en es l'auteur.

Clem a écrit:une question: cette décision a été rendue par qui?


Le tribunal de grande instance du Havre. D'après ce qu'on peut lire ici, la Cour de Cassation va être saisie pour l'affaire de Montpellier. Mais j'ignore combien de temps il faudra attendre...

Message par MacIntoc » 14 Oct 2005, 20:06

A ui, d'accord. J'ai eu peur. Pendant un moment, j'ai cru qu'il s'agissait de tous les fichiers légaux, y comprit ceux sous license gpl,... :roll:

Message par Olivier » 14 Oct 2005, 20:01

MacIntoc a écrit:C'est interdit de partager des fichiers légaux ?


Si tu achètes un CD, ça ne te donne pas le droit d'en faire profiter tout Internet !

Message par MacIntoc » 14 Oct 2005, 19:49

Attend, je ne te suis plus. C'est interdit de partager des fichiers légaux ?

Message par Clem » 14 Oct 2005, 19:19

ah oki, merci :)
que les fichiers que tu partages aient été obtenus légalement ou illégalement, tu n'as pas le droit de les partager
oui je suis d'accord avec toi, sinon, ce serait trop facile :p

Message par MacIntoc » 14 Oct 2005, 18:52

Et bien, s'ils ne peuvent déterminer si les fichiers que tu partages sont légaux ou pas, ils ne peuvent pas t'attaquer ? Ca me semble bizarre car il suffit alors de ne pas diffuser sa liste de fichier partagé (tout en continuant à partager les fichiers eux-même) pour ne pas être ennuyé.

Message par Clem » 14 Oct 2005, 14:27

euh, j'ai pas bien compris ta question MacIntoc et d'où tu la tires...

pour ce qu'a rajouté Olivier, effectivement, vaut mieux télécharger que mettre à disposition sur le net :roll: enfin, personnellement, je ne m'y fierais jamais: la jurisprudence peut à tout moment être modifiée, elle change au gré du temps et des désirs de chacun mais ça confirme ce que je disais: un bon avocat il faudra :lol:

une question: cette décision a été rendue par qui? la cour de cassation? (si oui, no problemo, c'est la plus haute autorité ;) )

Message par MacIntoc » 14 Oct 2005, 14:00

C'est un peu bizarre. Tant qu'ils ignorent quels fichiers on partage, ils peuvent rien nous dire ?

(Sinon, la dernière citation n'était pas obligatoire :] )

Message par Olivier » 11 Oct 2005, 23:01

A noter tout de même qu'il semble se dégager une jurisprudence en France pour condamner la mise à disposition des fichiers sur Internet, mais pas le simple fait de télécharger, assimilé à de la copie privée :

http://www.pcinpact.com/actu/news/La_copie_privee_une_nouvelle_fois_protegee_en_just.htm

Message par Hika-Chan » 10 Oct 2005, 08:56

chui entierement d'accord avec toi
mais pour ce qui est des fichiers rares (ou vieux donc plus trouvables ds le commerce), franchement je me demande po si c legal ou pas, je suis surtout contente de le trouver!

Message par Clem » 03 Oct 2005, 16:11

Suite avec davantage de précisions ;)
Ne prenez ceci que comme une information :p

Pete a écrit:
MacIntoc a écrit:24H sur le DD, faut pas se voiler la face, c'est un mythe.

En cliquant sur ma signature, tu pourras télécharger la pluspart des épisodes (sauf Mr Puck).


Je ne me voile pas la face, je récite sagement le Code.


MacIntoc a écrit:Y a déjà eu un examen du code (savoir si les ripp TV était équivalent au status de la copie privé via le magnétoscope, si la taxe sur les supports compensait le piratage,...) et je ne me souviens pas avoir vu ou que quelqu'un ait vu un article sur l'autorisation de garder 24h un fichier dont on ne possède pas l'original (bon, aprés, faut dire que cétait pas évident à interprété, ça nous a peut-être échappé). Donc si tu as l'article en question, on est preneur^^


loicb54 a écrit:[hs]c'est bidon les 24h ...[/hs]


Pete a écrit:
MacIntoc a écrit:Y a déjà eu un examen du code (savoir si les ripp TV était équivalent au status de la copie privé via le magnétoscope, si la taxe sur les supports compensait le piratage,...) et je ne me souviens pas avoir vu ou que quelqu'un ait vu un article sur l'autorisation de garder 24h un fichier dont on ne possède pas l'original (bon, aprés, faut dire que cétait pas évident à interprété, ça nous a peut-être échappé). Donc si tu as l'article en question, on est preneur^^


C'est écrit sur bcq de sites de téléchargement. Ex lyokoïen : http://code--lyoko.populus.ch/rub/16

Alors après, c'est sûr, c'est surement simplifié par rapport aux textes de loi :?


loicb54 a écrit:[hs]arg , c'était marqué sur au moins 3 sites sérieux d'information informatique que ce n'était qu'un mythe... [/hs]


Pete a écrit:Ben alors qui croire ?


loicb54 a écrit:les site serieux ...
le coup des 24h sa serait comme le coup de chaine d'email "msn messenger va devenir payant" blablabla


Olivier a écrit:Je doute fort qu'il y ait une quelconque autorisation de 24 h dans les textes de loi français. Mais Clem, qui doit connaître par coeur tout le code de la propriété intellectuelle, va nous apporter ses lumières.

Remarque 1 : ce site est suisse et la législation suisse en la matière n'est pas nécessairement la même qu'en France.

Remarque 2 : il ne faut pas prendre pour argent comptant tout ce qu'on lit sur les sites.


Pete a écrit:
Olivier a écrit:Remarque 1 : ce site est suisse et la législation suisse en la matière n'est pas nécessairement la même qu'en France.

Remarque 2 : il ne faut pas prendre pour argent comptant tout ce qu'on lit sur les sites.


1. C'est vrai, j'ai oublié de préciser
2. Sauf quand ça nous arrange! :D


Clem a écrit:Entièrement d'accord avec Olivier sur le fait que seuls les Codes de droit, notamment celui de la propriété intellectuelle, vous apporteront la vérité vraie :D

j'ai arrêté de donner mon avis sur ces questions juridiques car personne ne me croit jamais et je parle toujours dans le vent :?

Néanmoins, si vous voulez vraiment savoir ce que dit la loi française aujourd'hui (sous réserve des futurs changements européens): il est strictement interdit de telecharger, des épisodes en ligne sans l'autorisation de leur créateur, strictement interdit aussi de les copier (sauf usage strictement personnel ou familial! Ce, parce que vous payez les auteurs en achetant les CD sur lesquels vous gravez, ou les vidéos).
Ceci n'est bien-sûr absolument pas le cas en les mettant sur le net, puisque vous ne payez rien.

L'histoire des 24h n'existe pas! :lol: ce serait faire preuve d'une belle confiance en la nature humaine!!!! La loi ne fait pas confiance aux hommes d'où la nécessité d'avoir des lois... :lol:

En les mettant sur un ftp, en les mettant sur e-mule, etc....., vous vous exposez à une sanction pénale, point terminé! ce n'est pas plus compliqué que cela. Vous n'en avez pas le droit, sauf autorisation de l'auteur de l'oeuvre.

Voilà, j'espère que j'ai été claire.

Normalement, vous ne devriez même pas donner les liens qui amènent aux vidéos, encore moins le clamer sur tous les toits car dans ce cas là, vous exposez aussi les administrateurs de ce forum aux mêmes sanctions pénales que vous


Olivier a écrit:
Clem a écrit:j'ai arrêté de donner mon avis sur ces questions juridiques car personne ne me croit jamais et je parle toujours dans le vent


C'est bien dommage ! On lit tellement de bêtises sur Internet, alors c'est bien que quelqu'un qui a étudié le droit puisse rectifier les choses.

Et une remarque en passant : le copyright est une notion américaine, pas européenne, donc quand on lit :

"Toutes les images, vidéos, musiques, marques sont sujets au copyright de leur(s) propriétaire(s) et/ou auteur(s) respectif(s)."

on peut avoir de gros doutes sur le sérieux du site. En France comme en Suisse, on travaille avec le droit d'auteur.

http://www.voslitiges.com/dossiers/copy.html


Pete a écrit:
Clem a écrit:Voilà, j'espère que j'ai été claire.


très claire.


typy a écrit:clem ? j'ai pensé a un truc ,tu dit :
clem a écrit:il est strictement interdit de telecharger, des épisodes en ligne sans l'autorisation de leur créateur, strictement interdit aussi de les copier (sauf usage strictement personnel ou familial! Ce, parce que vous payez les auteurs en achetant les CD sur lesquels vous gravez, ou les vidéos).


est ce que ça veux dire que ,en theorie, si on grave sur un cd les epidodes que loic enregistre on a le droit de le faire ? bon bien sur ce n'est que de la theorie parce que loic ne pourra jamais s'asurer que tout le monde a graver son episode et puis en plus tout le monde n'a pas de graveur .alors ?


Clem a écrit:Ce serait bien trop simple mais tu n'es pas loin de la réalité, bien vu ;)
Loic doit graver sur CD l'épisode et normalement, vous le filer par CD, CD que vous gravez. Dans ce cas, effectivement, vous contournez la Loi et c'est bon ;)
Cela équivaut au final à un enregistrement vidéo directement sur la télé et ensuite à se prêter la copie. Mais à propos de Code lyoko, vous dépassez strictement le côté personnel et familial, c'est à dire que c'est quand meme une diffusion importante.

Si typy, tu graves l'épisode sur un CD, que tu gardes juste pour toi, tu risqueras moins ;) voire rien du tout

mais je ne jouerais pas trop avec le détournement de la Loi parce que vous êtes dans votre tort quand meme. Cette exception est mise en place juste parce que sinon, cela serait trop difficile à contrôler. Il vous faudra un bon avocat :lol: et des flics laxistes


MacIntoc a écrit:Je ne comprend pas pourquoi le partage via CD est accepter et pas le partage via Internet ?


Clem a écrit:parce qu'en achetant des CD, tu paies une taxe reversée aux auteurs. Or, en les diffusant pas internet, tu ne paies pas cette taxe.
enfin, se refiler des épisodes par CD, ca doit rester dans le cercle amis proches/famille


MacIntoc a écrit:Nan, mais c'est pas pasque la loi dit des conneries qu'il faut forcément les suivres =)

Message par Clem » 03 Oct 2005, 15:43

L'application de la Loi sur internet

Pour éviter que cette question ne se pose dans tous les topics ;) et parce qu'en relisant, je vois que partout cette question se pose, je déplace les posts ici.
Vous pourrez aussi poser vos questions ;)

Au sujet de la diffusion sur le net d'épisodes

Melkor a écrit:Le forum risque pas des ennuis avec ca ????


Pas pour jouer les trouble-fêtes, mais il y a des questions de droits commerciaux je crois.

Enfin... je dis ça comme ça.


loicb54 a écrit:comme le dirais ayoju (je crois) : pas plus pire que de passer une K7 ou un dvdv a un pote qui va la / le copier


Melkor a écrit:D'accord sur le principe, mais dans ce cas tu n'impliques que toi et ton pote; pas le forum.


M'enfin.... c'est pas mon business finalement. Si les admin tolèrent, tant mieux pour toi.


loicb54 a écrit:je rend service aux fans qui ont raté le premier épisodes pour des raisons personnelles MOA je suis pas egoiste comme certain ...

de plus j'ai entendu sur au moins 2 -3 radio que seuls les gros partageurs (+ de 30 fichier je crois)risquent gros


Clem a écrit:Pour répondre à Melkor, le forum n'est en aucun impliqué dans le sens où loicb54 ne diffuse pas la vidéo, ni sur le site, ni sur le forum.
Il faut aller autre part pour obtenir cette vidéo. Etant donné que rien n'est mis directement en ligne sur le forum, celui-ci n'est pas impliqué


Ayoju a écrit:Tu es considéré comme un gros partageur à partir de 300 fichiers
C'est pour ça que je déplace tout de suite mes téléchargements finis dans un dossier non partagé ;)

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