par Aureliano » 16 Déc 2006, 13:28
*soupiiiiiiiire*
Bien, il va falloir y aller un peu plus sérieusement...
Bon, d'abord les commentaires qui n'ont rien à voir avec la discussion :
aller un petit peu de lecture de fera du bien
J'ose spéculer que je lis bien plus que toi, j'irais même un peu plus loin, que je lis bien plus de textes juridiques que toi en une même journée. Mais ceci est un détail.
et je te signale juste que des animaleries ont déja été condamné pour avoir mis en vente des animaux blessés/mutilés/malades
Pour les avoir "remis trop fort dans leur cage" ou "soulevés un peu trop brusquement" ? J'en doute fort. Mais si tu arrives à me retrouver des cas précis et la transcription de la décision du juge, nous pourrons en discuter.
donc ils sont dans leur droit peut etre , mais aps en France
ça, ça ne veux strictement rien dire, j'espère que tu t'en rends compte.
Maintenant, passont au commentaire du lien que tu m'as donné et que j'ai lut. Pour ceux qui n'ont pas ma patience, j'en tire l'essentiel :
Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni [...]
le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer volontairement des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni [...]
Le fait par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, d'occasionner la mort ou la blessure d'un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni [...]
Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni [...]
Bien. Décortiquons un peu tout ça, voulez-vous ?
PREMIER PARAGRAPHE : Ce premier paragraphe est inapplicable à part dans les cas les plus extrêmes. La définition de "sévices graves" et de "acte de cruauté" est bien plus lourde que ce qu'il pourrait paraître de prime abord. La seule fois où j'ai vu cet article appliqué, c'était un cas où un homme avait mis le chien de sa femme dans un four pour le tuer. Comme vous le voyez, donc, à part si nous avons affaire à des psychopathes, ce paragraphes ne peut pas aider votre cause.
DEUXIEME PARAGRAPHE : L'échellon en dessous. "Mauvais traitement" est, vous le concéderez, diablement vague et difficile à définir. D'autant qu'il faut des preuves solides pour prouver qu'un animal à été "maltraité". Et par maltraité, on entends bien plus qu'un simple coup de pied de temps en temps, j'espère que vous le concevez.
TROISIEME PARAGRAPHE : Le seul qui nous intéresse ici, et le seul qui puisse avoir une chance de s'appliquer à la situation présente. En effet, on peut soutenir que s'ils laissent leurs hamsters s'entretuer, c'est une preuve de négligence de leur part. D'un autre côté, ils peuvent rétorquer qu'ils n'avaient aucune idée qu'un de leurs hamsters avait un comportement aussi violent, et que dès qu'ils se sont rendus compte de la situation, ils ont tout fait pour la solutionner. Il vous faudrait des preuves solides pour prouver le contraire.
QUATRIEME PARAGRAPHE : Sans intérêt. Une jambe cassée est un argument suffisant pour euthanasier un cheval. Une blessure du même genre serait une nécessité suffisante pour un vendeur de se débarasser de l'un de ses articles, tout simplement parce qu'il est invendable.
J'aimerais souligner que ces articles sont monstrueusements VAGUES et ouverts à l'interprétation. Malheureusement pour vous, c'est à un JUGE qu'il s'agit d'interpréter la loi, pas à la SPA. La SPA est un groupe de pression. Ils font de leur mieux pour infléchir la législation en faveur de leur cause, mais ils ne peuvent en aucun cas juger. D'autant qu'il s'agit toujours de cas de CRUAUTEE. La cruautée demande une volonté délibérée de nuire, et je doute que ce soit la volonté des vendeurs.
Histoire de rigoler un peu, je me permettrais de citer une dernière fois cet article :
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.
BWAHAHAHAHAHAHAHAHA c'est ridicule. "Nan désolé regarder des coqs s'entretuer c'est la tradition ici, comprenez..." Huhuhuhu bravo la SPA ^^
En conclusion, je dirais ceci : si j'ai envie de manger du cheval, c'est mon droit le plus strict, d'autant que c'est à mon sens l'un des animaux les plus stupides au monde.
*soupiiiiiiiire*
Bien, il va falloir y aller un peu plus sérieusement...
Bon, d'abord les commentaires qui n'ont rien à voir avec la discussion :
[quote]aller un petit peu de lecture de fera du bien[/quote]
J'ose spéculer que je lis bien plus que toi, j'irais même un peu plus loin, que je lis bien plus de textes juridiques que toi en une même journée. Mais ceci est un détail.
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et je te signale juste que des animaleries ont déja été condamné pour avoir mis en vente des animaux blessés/mutilés/malades [/quote]
Pour les avoir "remis trop fort dans leur cage" ou "soulevés un peu trop brusquement" ? J'en doute fort. Mais si tu arrives à me retrouver des cas précis et la transcription de la décision du juge, nous pourrons en discuter.
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donc ils sont dans leur droit peut etre , mais aps en France[/quote]
ça, ça ne veux strictement rien dire, j'espère que tu t'en rends compte.
Maintenant, passont au commentaire du lien que tu m'as donné et que j'ai lut. Pour ceux qui n'ont pas ma patience, j'en tire l'essentiel :
[quote]
Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni [...]
le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer volontairement des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni [...]
Le fait par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, d'occasionner la mort ou la blessure d'un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni [...]
Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni [...]
[/quote]
Bien. Décortiquons un peu tout ça, voulez-vous ?
PREMIER PARAGRAPHE : Ce premier paragraphe est inapplicable à part dans les cas les plus extrêmes. La définition de "sévices graves" et de "acte de cruauté" est bien plus lourde que ce qu'il pourrait paraître de prime abord. La seule fois où j'ai vu cet article appliqué, c'était un cas où un homme avait mis le chien de sa femme dans un four pour le tuer. Comme vous le voyez, donc, à part si nous avons affaire à des psychopathes, ce paragraphes ne peut pas aider votre cause.
DEUXIEME PARAGRAPHE : L'échellon en dessous. "Mauvais traitement" est, vous le concéderez, diablement vague et difficile à définir. D'autant qu'il faut des preuves solides pour prouver qu'un animal à été "maltraité". Et par maltraité, on entends bien plus qu'un simple coup de pied de temps en temps, j'espère que vous le concevez.
TROISIEME PARAGRAPHE : Le seul qui nous intéresse ici, et le seul qui puisse avoir une chance de s'appliquer à la situation présente. En effet, on peut soutenir que s'ils laissent leurs hamsters s'entretuer, c'est une preuve de négligence de leur part. D'un autre côté, ils peuvent rétorquer qu'ils n'avaient aucune idée qu'un de leurs hamsters avait un comportement aussi violent, et que dès qu'ils se sont rendus compte de la situation, ils ont tout fait pour la solutionner. Il vous faudrait des preuves solides pour prouver le contraire.
QUATRIEME PARAGRAPHE : Sans intérêt. Une jambe cassée est un argument suffisant pour euthanasier un cheval. Une blessure du même genre serait une nécessité suffisante pour un vendeur de se débarasser de l'un de ses articles, tout simplement parce qu'il est invendable.
J'aimerais souligner que ces articles sont monstrueusements VAGUES et ouverts à l'interprétation. Malheureusement pour vous, c'est à un JUGE qu'il s'agit d'interpréter la loi, pas à la SPA. La SPA est un groupe de pression. Ils font de leur mieux pour infléchir la législation en faveur de leur cause, mais ils ne peuvent en aucun cas juger. D'autant qu'il s'agit toujours de cas de CRUAUTEE. La cruautée demande une volonté délibérée de nuire, et je doute que ce soit la volonté des vendeurs.
Histoire de rigoler un peu, je me permettrais de citer une dernière fois cet article :
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Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.[/quote]
BWAHAHAHAHAHAHAHAHA c'est ridicule. "Nan désolé regarder des coqs s'entretuer c'est la tradition ici, comprenez..." Huhuhuhu bravo la SPA ^^
En conclusion, je dirais ceci : si j'ai envie de manger du cheval, c'est mon droit le plus strict, d'autant que c'est à mon sens l'un des animaux les plus stupides au monde.